Gost R-Coc /certification de conformité

La certification Gosstandart TR CU.

 

 

 

 

 

La Russie dans le cadre de l'Union Douaniére a établi un système de certification , d’homologation et de permis  .Ce système s’applique tant aux équipements industriels, qu’aux biens de grande consommation , importés qu’a ceux fabriqués dans l'Union Douaniére .Il recouvre aussi toutes les installations ou projets industriels , commerciaux ou les stockages . Il s’attache s’assurer que ces derniers sont en conformité avec la législation de l'Union Douanière applicable.

Elles s'appliquent aussi bien pour les produits importés que pour les produits fabriqués dans l'Union Douaniére.

 

Toutefois d’autres certifications ou permis peuvent être nécessaires en sus de cette certification.

La liste des produits soumis à certification obligatoire est régulièrement mise à jour, elle est en partie basée sur la nomenclature douanière de l'Union Douaniére le "code 0KP" qui est différente de la codification dites de Bruxelles hs code.Mais cette derniére peut etre utilisée.

 

 

La certification Gosstandart TR CU peut être obligatoire pour :

 

 

  • Le dédouanement et le franchissement de la frontière.
  • Le début des travaux de construction
  • La mise en route des équipements ou leur commissioning.
  • La signature d’un contrat.
  • La publicité et la promotion
  • La commercialisation…

 

La procédure .

 

La certification est réalisée par des organismes accrédités ":

 

-         être accrédités pour les équipements concernés,

-         utiliser des laboratoires de contrôles eux-mêmes accrédités ;

-         avoir des experts accrédités,

 

Les produits certifiés font l'objet d'un Certificat OU d'une Déclaration  de Conformité GOST TR CU et d'un marquage de type NF, CE. le logo EAC.

 

 

Il y a deux principaux types de certification :

 

-         La certification par expédition,

-         La certification de type, valable de 1 à 5 ans

 

La certification Gost TR CU ne peut être émise qu'au nom d'une entité juridique de l'Union Douaniére , c'est l' applicant .

 

 

 

 

 

 

 

La certification est valide pour les 3 pays membres de l'Union Douaniére , a savoir la Russie , le Kazakhstan et la Bielorussie.

 

 

 

 

 

Expertise & l’enregistrement sanitaire

L'expertise et l'enregistrement sanitaire peuvent être délivres en sus de la certification de conformité .

 

Des tests et des essais peuvent être demandés .

 

Les produits concernés  : certains produits agro-alimentaires , cosmétiques , ou les produits destinés aux enfants .

 

Contacter GRIFFON pour toute demande .

 

La Certification de Métrologie

GOST R Pattern Approval Certificate for Measuring Instruments

 

La Certification de Métrologie en Russie et au Kazakhstan

 

Le certificat GOST R Pattern Approval for Measuring Instruments est délivré par Rostekhregulirovaniye. La délivrance de ce certificat est soumise à des tests et essais réalisés par un organisme russe agréé par le Rostekhregulirovaniye. Les équipements de mesure agréés par cet organisme sont enregistrés auprès du registre fédéral des instruments de mesure .

Griffon est a même de s’occuper de l’ensemble du processus de certification et d’homologation pour le compte des entreprises  tant en Russie qu’au Kazakhstan.

                              

Champs d’application


Les équipements utilisés dans les domaines suivants peuvent être soumis à l’obtention du certificat  GOST R Pattern Approval for Measuring Instruments

 

  • Les transactions commerciales ;

·         La certification obligatoire des biens et services ;

  • Toutes les opérations regardant les transactions avec l’Etat ou la défense
  • Les activités relatives à la géodésie, la géologie et l’hydrologie;
  • Les produits et productions destines à l’Etat;
  • Tous les essais et contrôles relatifs à la qualité des produits au regard des normes et règlements russes;
  • La santé, l’environnement, la sureté et la sécurité du travail
  • Les opérations relatives à la banque, aux douanes à la fiscalité

·         Les équipements relatifs à la sécurité des productions de biens et services …

Cette liste est donnée à titre indicatif .

 

Pour information tous les instruments de mesure utilisés dans les industries du pétrole et du gaz, de la chimie sont soumis à cette réglementation  seuls les instruments ne nécessitant pas de calibration ou n’ayant pas de fonction directement liées à la sécurité peuvent ne pas nécessiter de certification.

En tous les cas une étude au coup par coup doit être réalisée.

 

 

le certificat GOST R Pattern Approval for Measuring Instruments est le document attestant qu’un équipement est en conformité avec la législation russe, et qu’il peut donc être utilisé sur le territoire de la Fédération de Russie.

Le certificat GOST R Pattern Approval for Measuring Instruments est requis au préalable pour pouvoir obtenir le certificat de conformité  quand ceux-ci sont obligatoires notamment pour les équipements sous pression ou Atex et en règle générale pour les équipements utilisés dans les industries à risques comme le secteur pétrolier et gazier, la chimie, les mines ….

 

 


Les équipements soumis  doivent faire l’objet de test et d’essais en Russie par un laboratoire russe accrédité.

 

 

La Validité

 

La durée de validité d’un certificat est de 5 ans

 

Le passeport technique

 

Les instruments peuvent faire l’objet d’un passeport technique qui rappel ses caractéristiques techniques, ces conditions d’utilisation, les secteurs industriels dans lesquels il peut être utilisés, les paramètres de calibration et la périodicité des contrôles auxquels il doit être soumis

 

Le Kazakhstan

 

Le Kazakhstan a développé un système similaire à celui de la Russie, le KIM délivré par le service Kazakh de métrologie le KAziMetr.